Déposée le 30 avril 2004 par DJAILANI DJOUMBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Class. S® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est DJAILANI DJOUMBE domicilié(e) LA SAVINE BT A4 APTT 114,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DJAILANI DJOUMBE domicilié(e) LA SAVINE BAT A4 APPT 114,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
La marque Class. S® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class. S® est expirée depuis le 30 avril 2014.
DJAILANI DJOUMBE a également déposé les autres marques suivantes : Jailani
DJAILANI DJOUMBE - LA SAVINE BT A4 APTT 114,13015 MARSEILLE - 13015 - France
MR DJAILANI DJOUMBE - LA SAVINE BAT A4 APPT 114,13015 MARSEILLE - 13015 - France
Inscription le 8 mars 2005 - Rejet partiel n°408731 - Publication au BOPI 2005-03-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Couches en matières textiles. Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeur de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers, bracelets ; chaine, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; medailles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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